Retrouvez ici tous les documents pour comprendre vos obligations
A propos des filières REP
Filières REP - toutes les entreprises du secteur sport sont concernées
Présentation de la filière REP ASL par Ecologic
Guide pour s'engager
Filière REP Articles de Sport & de Loisirs (Ecologic)
Comment adhérer à la filière Articles de Sport et de Loisirs ?
Contactez Ecologic à l’adresse mail suivante producteurs-nouvellesfilieres@ecologic-france.com
Barème des eco-contributions 2022
Filière de recyclage des Batteries de VAE (Corepile)
Dossier d’adhésion à Corepile
Barème des eco-contributions 2022
Nos webinaires spécifiques REP ASL
Filière REP ASL point sur les obligations des metteurs en marché. Replay USC/Ecologic du 21 octobre 2022
Marques, fournisseurs : tout ce que vous devez savoir pour vous mettre en conformité avant la fin de l’année 2022 : adhésion à Ecologic, produits concernés, modalité de déclaration, montant des eco-contributions, risques en cas de défaut de conformité…
Filière REP ASL point sur les obligations des distributeurs. Replay USC/ECOLOGIC du 24 10 2022
En tant que détaillant, vous êtes considérés comme metteur en marché si certaines marchandises vous sont facturées directement depuis l'étranger. Dans ce cas vous devez adhérer à Ecologic, déclarer les produits mis en marché et verser les eco-contributions correspondantes.
REP ASL - Comprendre le dispositif d'eco-modulation
A compter de 2023 l’éco-modulation permet de réduire le montant d’eco-contribution sur certains articles de sport éco-conçus. Présentation de ce dispositif.
